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Identifiant pérenne de la notice : 027467120Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027467120/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit de l'urbanisme

Variantes de point d'accès

Croissance urbaine -- Droit
[Nom commun]
Documents d'urbanisme (droit)
[Nom commun]
Opérations d'urbanisme (droit)
[Nom commun]
Plans d'urbanisme (droit)
[Nom commun]
Réglementation de l'urbanisme
[Nom commun]
Règlements d'urbanisme
[Nom commun]
Urbanisation -- Droit
[Nom commun]
Urbanisme -- Droit
[Nom commun]
Villes -- Rénovation -- Droit
[Nom commun]


Terme générique

  Droit


Notices d'autorité liées

Autre   Surface de plancher, Mesure (Voir aussi)
Autre   Aménagement du territoire, Droit (Voir aussi)
Autre   Construction, Droit (Voir aussi)
Autre   Urbanisme (Voir aussi)

Source

Droit de l'urbanisme / H. Jacquot, F. Priet, 2008

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11950146g

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : City planning and redevelopment law
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027467120
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 21-12-1982
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 15-06-2021 à 11 h 21

... Références liées : ...