Infractions au code de la route

Infractions au code de la route

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 027666069

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027666069/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Infractions au code de la route

Variantes de point d'accès

Accidents de la route -- Droit

[Nom commun]

Circulation -- Infractions

[Nom commun]

Termes génériques

Circulation, Droit

Droit pénal

Sécurité routière

Termes spécifiques

Conduite en état d'ivresse

Délits de fuite

Permis de conduire à points

Notice d'autorité liée

Autre Responsabilité pour accidents de la route (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119659552

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Traffic violations

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85136782

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Infractions au code de la route

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2005-09-21

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027666069

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 25-09-1984

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 13 h 31

... Références liées : ...