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Identifiant pérenne de la notice : 027689085Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027689085/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Appellations d'origine

Variantes de point d'accès

AOC
[Nom commun]
AOP
[Nom commun]
Appellations contrôlées
[Nom commun]
Appellations d'origine contrôlées
[Nom commun]
Appellations d'origine protégées
[Nom commun]
Appellations protégées
[Nom commun]
Indications d'origine
[Nom commun]
Indications de provenance
[Nom commun]
Labels d'origine
[Nom commun]
Origine, Appellations d'
[Nom commun]
Origine géographique -- Appellations
[Nom commun]
Produits d'appellation d'origine contrôlée
[Nom commun]
Signes distinctifs (propriété industrielle)
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision aux sujets noms communs appropriés (produits)


Notices d'autorité liées

Autre   Marques pays (Voir aussi)
Autre   Provenance (Voir aussi)
Autre   Marques de commerce (Voir aussi)

Source

Code rural et de la pêche maritime (art. L. 641-10) - http://www.legifrance.gouv.fr (2016-02-09)
Eurovoc - http://eurovoc.europa.eu (2016-02-09)
Guide du demandeur d'une appellation d'origine (AOC-AOP) / INAO, 2015 - http://www.inao.gouv.fr (2016-02-09)
Les appellations d'origine contrôlée et protégée (AOC/AOP) - http://agriculture.gouv.fr (2016-02-09)
Lexique des termes juridiques Dalloz 2015-2016 / S. Guinchard, 2015
Règlement (CE) n° 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires - http://eur-lex.europa.eu (2016-02-09)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13318936q

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Appellations d'origine
Terme équivalent dans un autre système : Marks of origin

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027689085
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 23-11-1984
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 27-02-2020 à 11 h 34

... Références liées : ...