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Identifiant pérenne de la notice : 028201965Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Copropriété

Variantes de point d'accès

Indivision en propriété
[Nom commun]
Propriété indivise
[Nom commun]


Terme spécifique


Notices d'autorité liées

Autre   Licitation (Voir aussi)
Autre   Indivision (Voir aussi)

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Copropriété
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1989-12-20
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

... Références liées : ...