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Identifiant pérenne de la notice : 034062351Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/034062351/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Sessions parlementaires

Variantes de point d'accès

Parlements -- Sessions
[Nom commun]
Session parlementaire
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Législature aux parlements


Terme générique

  Procédure parlementaire


Notices d'autorité liées

Autre   Législature (Voir aussi)
Autre   Séances parlementaires (Voir aussi)

Source

BIPA
Eurovoc
Lex. de termes juridiques Dalloz
Source consultée en vain : Laval RVM, 1995-08

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12485675j

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 034062351
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 12-10-1995
RCR dernier modificateur de la notice : 4994
Date de dernière modification : 16-01-2016 à 06 h 03

... Références liées : ...