Identifiant pérenne de la notice : 184034108
Notice de type
Collectivité
Note publique d'information : Société anonyme. - Antérieurement établissement public ; son changement de statut
est organisé par la L. n°2010-123 du 9 février 2010 et le D. n° 2010-191 du 26 février
2010
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Postéo. Rhône-Alpes, 25, 2010