Dommage corporel

Dommage corporel

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 027475719

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027475719/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Dommage corporel

Variantes de point d'accès

Blessures (droit)

[Nom commun]

Indemnisation du dommage corporel

[Nom commun]

Indemnités pour dommage corporel

[Nom commun]

Lésions corporelles

[Nom commun]

Préjudice corporel

[Nom commun]

Préjudice esthétique

[Nom commun]

Pretium doloris

[Nom commun]

Réparation du dommage corporel

[Nom commun]

Responsabilité pour dommage corporel

[Nom commun]

Termes génériques

Dommages-intérêts

Responsabilité civile

Termes spécifiques

Risque (droit)

Travail, Accidents

Fonds de garantie

Notices d'autorité liées

Autre Sports, Accidents (Voir aussi)

Autre Incapacité permanente partielle (Voir aussi)

Autre Accidents, Droit (Voir aussi)

Autre Employeurs, Responsabilité (Voir aussi)

Autre Expertises médicales (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119507882

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Dommage corporel

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1988-09-15

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027475719

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 21-12-1982

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 15 h 43

... Références liées : ...