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Identifiant pérenne de la notice : 027480178Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027480178/idCopier cet URI
Notice de type Forme Rameau

Point d'accès autorisé

Règlements

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Règlements et procédures aux collectivités et parlements

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Règles et constitutions religieuses aux ordres religieux

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Règles (sports et jeux) aux sports et aux jeux

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119511023

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Regulations
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2018-11-23
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Règlements
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2018-11-23
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027480178
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 30-06-1989
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 04-01-2022 à 03 h 20

... Références liées : ...