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Identifiant pérenne de la notice : 027680398Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027680398/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Concordats

Variantes de point d'accès

Concordat
[Nom commun]
Concordats -- Droit
[Nom commun]
Droit concordataire
[Nom commun]
Église catholique -- Concordats
[Nom commun]
Régime concordataire
[Nom commun]
Régimes concordataires
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi au nom des concordats particuliers, par ex. : Concordat (1801; France)


Notice d'autorité liée

  Traités

Source

Dict. encyclopédique d'histoire / M. Mourre, 1996
Encycl. universalis - http://www.universalis-edu.com (2018-02-22)
Grand Larousse universel
Grand Robert de la langue française, 2001
Le nouveau Théo : l'encycl. catholique pour tous, 2009
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 1998

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13318920b

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Concordats
Terme équivalent dans un autre système : Concordats

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027680398
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 19-10-1984
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 27-02-2020 à 11 h 34

... Références liées : ...