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Identifiant pérenne de la notice : 02785115XCopier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Passeports

Source

Arrêté du 26 mai 2008 relatif aux actes de l'état civil requis pour la délivrance du passeport

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Passports
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Passeports
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2008-10-08
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

... Références liées : ...