Identifiant pérenne de la notice : 02785115X
Notice de type Rameau
Arrêté du 26 mai 2008 relatif aux actes de l'état civil requis pour la délivrance
du passeport
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007
Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial
Equivalent dans un autre référentiel
Terme équivalent dans un autre système : Passports
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Passeports
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2008-10-08
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval