Identifiant pérenne de la notice : 02934400X
Notice de type Rameau
BIPA
ESOP
Lexique des termes juridiques Dalloz
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 1992
Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision
Equivalent dans un autre référentiel
Terme équivalent dans un autre système : Citizenship
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2023-07-31
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Citoyenneté
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2023-07-31
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval