Contrats d'exclusivité

Contrats d'exclusivité

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 032609612

URI de l'entité : http://www.idref.fr/032609612/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Contrats d'exclusivité

Variantes de point d'accès

Accords d'exclusivité

[Nom commun]

Accords de distribution exclusive

[Nom commun]

Clause d'exclusivité

[Nom commun]

Clauses d'exclusivité

[Nom commun]

Concessions exclusives

[Nom commun]

Contrats de bière

[Nom commun]

Contrats de distribution exclusive

[Nom commun]

Conventions d'exclusivité

[Nom commun]

Distribution exclusive

[Nom commun]

Exclusivité, Contrats d'

[Nom commun]

Exclusivité de vente

[Nom commun]

Vente exclusive

[Nom commun]

Termes génériques

Circuits de distribution, Droit

Commerce international

Concurrence, Restrictions

Notices d'autorité liées

Autre Concessions (commerce de détail) (Voir aussi)

Autre Licences exclusives (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12360659h

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Contrats d'exclusivité

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2005-09-14

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : Exclusive contracts

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85046253

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 032609612

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 12-01-1994

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 23 h 59

... Références liées : ...