Identifiant pérenne de la notice : 033157138
Notice de type Rameau
La police en mer en deçà des 200 milles : doctrine et pratique françaises / G. Le
Borgne, 1986
Projet de loi relatif à l'exercice par l'État de ses pouvoirs de contrôle en mer /
Sénat, 1994
Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial
Equivalent dans un autre référentiel
Terme équivalent dans un autre système : Coastal surveillance
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH