Préambules (droit)

Identifiant pérenne de la notice : 033629714

URI de l'entité : http://www.idref.fr/033629714/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Préambules (droit)

Variante de point d'accès

Exposés des motifs (droit)

[Nom commun]

Terme générique

Notices d'autorité liées

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Preambles (Law)

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 033629714

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 17-02-1995

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 27-02-2020 à 11 h 46

... Références liées : ...