Sécurité sociale -- Assurés personnels

Sécurité sociale -- Assurés personnels

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 034536825

URI de l'entité : http://www.idref.fr/034536825/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Sécurité sociale -- Assurés personnels

Variantes de point d'accès

Assurance-maladie personnelle

[Nom commun]

Assurance-maladie volontaire

[Nom commun]

Assurance personnelle (sécurité sociale)

[Nom commun]

Assurés personnels (sécurité sociale)

[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :

Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur le régime d'accueil de toute personne ne bénéficiant pas de la couverture d'un régime obligatoire d'assurance-maladie

Terme générique

Assurés sociaux

Notices d'autorité liées

Autre Assurance maladie (Voir aussi)

Autre Aide médicale (Voir aussi)

Autre Couverture maladie universelle (Voir aussi)

Source

Les assurés personnels gérés par le régime général de 1991 à 1995 / CNAMTS, 1996

Lex. termes juridiques Dalloz

Source consultée en vain : Laval RVM (en ligne), 2000-03-17. - LCSH, 1999-09

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125283265

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 034536825

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 13-09-1996

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 13-06-2023 à 06 h 22

... Références liées : ...