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Identifiant pérenne de la notice : 034752226Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Titres miniers

Variantes de point d'accès

Claims
[Nom commun]
Droits miniers
[Nom commun]
Droits sur les mines
[Nom commun]
Titres de propriété minière
[Nom commun]
Titres de recherches et d'exploitation minières
[Nom commun]

Source

Code minier

Guide juridique Dalloz (art. Mines)

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Mineral rights
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Mining claims
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

... Références liées : ...