Droit -- Codes (droit)

Droit -- Codes (droit)

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Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 050462288

URI de l'entité : http://www.idref.fr/050462288/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit -- Codes (droit)

Variantes de point d'accès

Codes de droit

[Nom commun]

Codes juridiques

[Nom commun]

Droit -- Codes juridiques

[Nom commun]

Droit -- Législation -- Codes

[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi aux noms de certains anciens recueils ou compilations de lois, par ex. : Code Justinien

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Codes (droit) aux sujets juridiques

Note générale sur le champ d'application :

Sous cette vedette, on trouve documents généraux sur les codes ainsi que les collections ou recueils de codes portant sur plusieurs sujets, notamment dans le cadre d'un pays, par ex. : Droit -- France -- Codes (droit)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb135142303

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 050462288

RCR créateur de la notice : 1999

Date de création : 13-07-2000

RCR dernier modificateur de la notice : 4994

Date de dernière modification : 13-06-2023 à 05 h 24

... Références liées : ...