Incapacité totale de travail

Incapacité totale de travail

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Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 183604075

URI de l'entité : http://www.idref.fr/183604075/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Incapacité totale de travail

Variantes de point d'accès

I.T.T.

[Nom commun]

ITT

[Nom commun]

Travail, Incapacité totale de

[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre Diagnostic clinique (Voir aussi)

Autre Travail (Voir aussi)

Autre Violence (droit) (Voir aussi)

Source

Certificats : principes et risques. L'ITT pénale, qu'est-ce que c'est ? / P. Garat, J. M. Faroudja [in] Entretiens de Bichat, 2012 - http://www.conseil-national.medecin.fr (2015-03-18)

Code pénal (art. 222-11)

Connaissances et pratiques des médecins généralistes bas normands sur le certificat initial de constatation de violences, à trois ans des recommandations de la haute autorité de santé / J. Cappy, 2014

Évaluation d'une I.T.T. (incapacité totale de travail) en cas de coups et blessures volontaires - www.urgences-serveur.fr (2015-03-18)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb169536019

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 183604075

RCR créateur de la notice : 141182102

Date de création : 10-02-2015

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 28-10-2019 à 10 h 36

... Références liées : ...