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Identifiant pérenne de la notice : 199179700Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Produits du corps humain

Variantes de point d'accès

Corps humain, Produits du
[Nom commun]
Produits biologiques d'origine humaine
[Nom commun]
Produits d'origine humaine
[Nom commun]
Produits humains
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi aux différents produits du corps humain, par ex. : Sang ; Ovules


Terme générique


Notices d'autorité liées

Source

Contributions au rapport du groupe de travail Produits humains / Haut comité de la santé publique, 1995

Loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal (JO du 30) - https://www.legifrance.gouv.fr (2017-03-24)

Législation professionnelle 2000, produits d'origine humaine : cadre juridique France, textes arrêtés au 31 décembre 1999, 2000

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...