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Identifiant pérenne de la notice : 027814440Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027814440/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Assurance-automobiles -- Droit


Terme générique

  Assurance, Droit

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119775591

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Assurance-automobiles -- Droit
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1996-08-19
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027814440
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 07-07-1985
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 16-06-2021 à 09 h 05

... Références liées : ...