Formulaires (droit)

Formulaires (droit)

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 027849910

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027849910/id

Notice de type Forme Rameau

Point d'accès autorisé

Formulaires (droit)

Variantes de point d'accès

Actes juridiques -- Formulaires

[Nom commun]

Formes juridiques

[Nom commun]

Formules (droit)

[Nom commun]

Formules juridiques

[Nom commun]

Modèles d'actes juridiques

[Nom commun]

Informations

Note publique d''information :

Documents qui traitent des formules juridiques, ainsi que les recueils généraux de formules juridiques. Les ouvrages qui traitent des exigences de forme en droit se trouvent sous la vedette Formalités (droit)

Note générale sur le champ d'application :

S'emploie également en subdivision

Terme générique

Actions et défenses

Terme spécifique

Actes types (droit administratif)

Notices d'autorité liées

Autre Rédaction juridique (Voir aussi)

Autre Formulaires (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11980324b

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès peut être employé dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Forms (Law)

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2023-02-21

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85050838

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Formulaires (droit)

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2023-02-21

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027849910

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 07-07-1985

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 13-06-2023 à 06 h 00

... Références liées : ...