Plaidoirie

Plaidoirie

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 029721970

URI de l'entité : http://www.idref.fr/029721970/id

Notice de type Genre Rameau

Point d'accès autorisé

Plaidoirie

Variante de point d'accès

Plaidoyers

[Nom commun]

Informations

Note publique d''information :

Exposé oral, à l'audience, des prétentions, preuves et arguments des parties ; teneur de cet exposé, oeuvre orale

Terme générique

Procédure (droit)

Termes spécifiques

Aveux de culpabilité

Procédure en equity

Mise en état des causes

Parties (procédure)

Procédure orale

Notices d'autorité liées

Autre Actions et défenses (Voir aussi)

Autre Avocats (Voir aussi)

Autre Débats judiciaires (Voir aussi)

Mémoires (procédure)

Source

Grand dict. encyclopédique Larousse

Lexique des termes juridiques Dalloz 2015-2016 / S. Guinchard, T. Debard, 2015

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12128524b

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Pleading

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-10-18

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85103423

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Plaidoirie

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-10-18

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 029721970

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 25-10-1989

RCR dernier modificateur de la notice : 1998

Date de dernière modification : 28-11-2024 à 16 h 52

... Références liées : ...