Parties (procédure)

Parties (procédure)

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 029728894

URI de l'entité : http://www.idref.fr/029728894/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Parties (procédure)

Variantes de point d'accès

Droit d'ester en justice

[Nom commun]

Litigants

[Nom commun]

Parties (procédure civile)

[Nom commun]

Parties au procès

[Nom commun]

Plaideurs

[Nom commun]

Termes génériques

Termes spécifiques

Partie faible (droit)

Amici curiae

Acquiescement (droit)

Intervention (procédure civile)

Locus standi

Notices d'autorité liées

Autre Intérêt (droit) (Voir aussi)

Autre Recours collectifs (droit) (Voir aussi)

Autre Communication de pièces (droit) (Voir aussi)

Autre Défaut (droit) (Voir aussi)

Autre Immunités de la défense (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12129032t

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Parties to actions

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098381

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 029728894

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 03-11-1989

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 13-06-2023 à 06 h 06

... Références liées : ...