Biens à venir

Biens à venir

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 033238189

URI de l'entité : http://www.idref.fr/033238189/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Biens à venir

Variantes de point d'accès

Biens futurs

[Nom commun]

Choses futures

[Nom commun]

Droits à venir

[Nom commun]

Droits futurs

[Nom commun]

Intérêts à venir

[Nom commun]

Termes génériques

Termes spécifiques

Institution contractuelle

Perpétuité (droit)

Notice d'autorité liée

Autre Droits éventuels (Voir aussi)

Source

Lex. de termes juridiques Dalloz

Vocab. juridique / G. Cornu, 1992

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12412472s

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Future interests

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85052610

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 033238189

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 22-08-1994

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 29-04-2021 à 10 h 38

... Références liées : ...