Licences Creative Commons

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Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 171979117

URI de l'entité : http://www.idref.fr/171979117/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Licences Creative Commons

Variantes de point d'accès

Creative commons licenses

[Nom commun]

LCC

[Nom commun]

Oeuvres en partage

[Nom commun]

Oeuvres en usage partagé

[Nom commun]

Informations

Note publique d''information :

Forme alternative de mise à disposition des contenus protégés par le droit d'auteur. Par une licence creative commons, l'auteur destine son oeuvre à l'usage commun et abandonne ou concède à titre gratuit tout ou partie des droits d'utilisation, selon certaines conditions. Le contrat de licence précise la nature et l'étendue des exploitations consenties (simple usage, possibilité de modification ou de transformation). Il y a 6 licences creative commons. Certaines des licences creative commons ne sont pas libres, au sens de la liberté telle que définie pour les logiciels libres (liberté au sens strict), par exemple, une licence cc avec clause NC (non commerciale) et ND (pas de modification) mais sont des licences de libre diffusion de l'oeuvre

Terme générique

Accords sur les licences

Notices d'autorité liées

Autre Creative commons

Autre Licences libres (Voir aussi)

Autre Contrats électroniques (Voir aussi)

Source

Fichier FranceTerme : vocabulaire de la culture / Commission générale de terminologie et de néologie, publié au Journal Officiel [Lois et décrets] du 22 septembre 2007 : oeuvre en usage partagé ; oeuvre en partage - http://ww.culture.fr (2019-01-11)

La transposition des licences creative commons en droit français et allemand / P. Matringe, 2004 - http://www.droit-ntic.com (2019-01-11)

Les licences creative commons chez les gaulois / M. Clément-Fontaine [in] Revue Lamy Droit de l'Immatériel, 2005,1

Les licences libres : Creative Commons / APIE, 2015 - https://www.economie.gouv.fr (2019-01-11)

Libre accès et licences libres : Les Creative Commons - https//paris-sorbonne.libguides.com (2019-01-11)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb167123628

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Œuvres en usage partagé

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2019-01-11

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 171979117

RCR créateur de la notice : 4994

Date de création : 01-10-2013

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 17 h 03

... Références liées : ...