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Identifiant pérenne de la notice : 02750610XCopier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/02750610X/idCopier cet URI
Notice de type Forme Rameau

Point d'accès autorisé

Brevets d'invention

Variantes de point d'accès

Brevets (droit commercial)
[Nom commun]
Certificats d'addition
[Nom commun]
Certificats d'utilité
[Nom commun]
Délivrance de brevet
[Nom commun]
Dépôt de brevet
[Nom commun]
Modèles d'utilité
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision


Notices d'autorité liées

Autre   Concurrence déloyale (Voir aussi)
Autre   Dessins et modèles (Voir aussi)
Autre   Inventions (Voir aussi)
Autre   Savoir-faire industriel (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13318750q

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès peut être employé dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Patents
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2022-07-18
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Brevets d'invention
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2022-07-18
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 02750610X
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 01-03-1983
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 13-06-2023 à 05 h 52

... Références liées : ...