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Identifiant pérenne de la notice : 027742938Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027742938/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Marques de commerce

Variantes de point d'accès

Commerce -- Marques
[Nom commun]
Droit des marques
[Nom commun]
Industrie -- Marques
[Nom commun]
Marques commerciales
[Nom commun]
Marques de commerce -- Droit
[Nom commun]
Marques de distributeur
[Nom commun]
Marques de fabrique
[Nom commun]
Marques de service
[Nom commun]
Marques industrielles
[Nom commun]
Marques ingrédients
[Nom commun]
Produits commerciaux -- Marques
[Nom commun]
Services -- Marques
[Nom commun]
Signes distinctifs (propriété industrielle)
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi les vedettes commençant par le mot Marques et les vedettes construites avec la subdivision spécifique Marques à certains objets ou produits particuliers

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi les vedettes qualifiées par l'expression "marque déposée", par ex. : Zircaloy (marque déposée)

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb135052424

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : House brands
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-02-12
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Service marks
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-02-12
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Service marks--Law and legislation
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-02-12
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Trademarks
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-02-12
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Trademarks--Law and legislation
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-02-12
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Marques de commerce
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-02-12
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval
Terme équivalent dans un autre système : Marques de commerce -- Droit
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-02-12
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval
Terme équivalent dans un autre système : Marques de distributeur
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-02-12
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval
Terme équivalent dans un autre système : Marques de service
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-02-12
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027742938
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 29-05-1985
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 27-02-2024 à 03 h 21

... Références liées : ...