Vente conditionnelle

Vente conditionnelle

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 027849058

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027849058/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Vente conditionnelle

Variantes de point d'accès

Vente à condition

[Nom commun]

Vente sous condition

[Nom commun]

Termes génériques

Conditions (droit)

Droit commercial

Résolution de contrat

Vente, Droit

Termes spécifiques

Contrats de consignation de marchandises

Crédit-bail

Rachat

Notices d'autorité liées

Autre Réserve de propriété (Voir aussi)

Autre Vente à tempérament (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119802540

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Sales, Conditional

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85116718

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Vente conditionnelle

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1990-08-08

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027849058

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 07-07-1985

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 14 h 23

... Références liées : ...